1 . Présentation du site :
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, voici les informations destinées aux utilisateurs du site www.rythme-et-fitness-autun.fr :
Propriétaire : Association RYTHME et FITNESS représentée par la Présidente en exercice Nadine CHARNET
Adresse : Association RYTHME et FITNESS – 55 Route d'Arnay-le-Duc - 71400 Autun – Département de la Saône-et-Loire – Région Bourgogne-Franche-Comté – France immatriculée sous le numéro W711001600
Mobile : (+33) 06 73 33 31 90
Email : rythme.fitness71@gmail.com
Créateur de www.rythme-et-fitness-autun.fr
Responsable publication : la Présidente en exercice Nadine CHARNET
La responsable publication est une personne physique.
Webmaster : la Présidente en exercice Nadine CHARNET – la contacter (...)
Hébergeur : HOSTINGER
2. Conditions générales d’utilisation du site :
L’utilisation du site www.rythme-et-fitness-autun.fr implique l’acceptation pleine & entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs possédant un terminal (smartphone, tablette tactile, PC portable, Pc de bureau).
Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la Présidente en exercice Nadine CHARNET.
Le site www.rythme-et-fitness-autun.fr est mis à jour régulièrement par les membres du bureau désignés par la Présidente en exercice Nadine CHARNET.
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Conditions de fonctionnement du site :
Le site www.rythme-et-fitness-autun.fr a pour objet de fournir des informations concernant les prestations de l'association RYTHME et FITNESS - Autun représentée par la Présidente en exercice Nadine CHARNET.
Son propriétaire s’efforce de fournir sur le site www.rythme-et-fitness-autun.fr des informations précises autant que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions éventuelles, puisque seuls les documents officiels liés à l'activité font foi & que ledit site n'est accessible qu'au titre d'une première information non contractuelle.
Toutes les informations indiquées sur le site www.rythme-et-fitness-autun.fr sont données indicatives & susceptibles d’évoluer.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques :
Les utilisateurs du site s’engagent à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus & avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
5. Propriété intellectuelle & contrefaçons :
La Présidente en exercice de l'association Nadine CHARNET est détentrice des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la : Présidente en exercice Nadine CHARNET.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon & poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 & suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité :
la Présidente en exercice Nadine CHARNET ne pourra être tenue responsable des dommages directs & indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.rythme-et-fitness-autun.fr & résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Une page contact est à la disposition des utilisateurs.
7. Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal & la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
www.rythme-et-fitness-autun.fr ne collecte pas d'informations personnelles relatives à l’utilisateur.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
8. Cookies :
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Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site & ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
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